Politique de confidentialité

Modèle fourni par Catalyst : à compléter (sous-traitants, durées) et à faire valider avant la mise en ligne.

Responsable du traitement

Axelites, [Adresse du siège / Head office address] — contact : [email protected].

Données collectées

Accès : nom, adresse email, mot de passe (stocké sous forme chiffrée), langue, activation de la double authentification.
Compte et équipe : nom du compte, membres et rôles, invitations (l'adresse email d'une personne invitée nous est fournie par le membre qui l'invite).
Facturation : raison sociale, adresse, numéro de TVA, email de facturation, historique d'abonnement.
Sécurité : sessions actives (adresse IP, navigateur), journal des actions sensibles.
Connexion avec Google, Facebook ou LinkedIn (si vous l'utilisez) : l'identifiant de votre compte chez ce fournisseur, votre nom, votre adresse email et, pour Google, l'adresse de votre photo de profil. Les jetons d'accès qu'il nous remet sont stockés chiffrés et ne servent pas à accéder à vos données chez lui.

Finalités et bases légales

Fournir le service et gérer les comptes (exécution du contrat).
Facturer et respecter nos obligations comptables (obligation légale).
Sécuriser le service et prévenir la fraude (intérêt légitime).
Envoyer les emails liés au service : confirmation, sécurité, invitations, fin d'essai (exécution du contrat).

Durées de conservation

Les données sont conservées pendant la durée d'utilisation du service, puis supprimées ou anonymisées dans un délai raisonnable, sauf obligation légale de conservation (données comptables : 10 ans). En particulier : un compte supprimé peut être réactivé pendant 30 jours, puis il est effacé définitivement avec ses données ; les invitations à rejoindre un compte sont supprimées 30 jours après leur expiration ou leur traitement (acceptation, refus, annulation) ; le journal des actions sensibles perd les adresses IP et les adresses email qu'il contient après 12 mois.

Destinataires

Les données sont accessibles à Axelites et à ses sous-traitants techniques : hébergement (Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA), envoi d'emails. Elles ne sont jamais vendues. Si vous vous connectez avec Google, Facebook ou LinkedIn, ce fournisseur sait que vous utilisez le service.

Suppression de vos données

Vous pouvez supprimer votre accès à tout moment depuis Paramètres > Profil : vos données personnelles sont alors effacées, ainsi que les liens avec Google, Facebook ou LinkedIn (que vous pouvez aussi dissocier depuis Paramètres > Sécurité). Vous pouvez également en faire la demande à [email protected].

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer : [email protected]. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).